Note sur l'élimination des anciennes batteries

Le message suivant s'adresse à ceux qui utilisent des batteries ou des produits avec des batteries intégrées et qui ne peuvent plus les revendre dans la forme dans laquelle elles leur ont été livrées (utilisateurs finaux) :

1. Retour gratuit des anciennes batteries

Les batteries ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. Vous êtes légalement tenu de retourner les anciennes batteries afin d'assurer une élimination appropriée. Vous pouvez déposer les anciennes batteries dans un point de collecte municipal ou dans le commerce local. Nous, en tant que distributeur de batteries, sommes également tenus de reprendre les anciennes batteries, notre obligation de reprise se limitant aux anciennes batteries du type que nous proposons ou avons proposé en tant que nouvelles batteries dans notre assortiment. Vous pouvez donc nous renvoyer les anciennes batteries de ce type suffisamment affranchies ou les déposer directement dans notre entrepôt d'expédition à l'adresse mentionnée dans les mentions légales, sans frais.

2. Signification des symboles de batterie

Les batteries sont marquées du symbole d'une poubelle barrée (voir ci-dessous). Ce symbole indique que les batteries ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. Pour les batteries contenant plus de 0,0005 % en masse de mercure, plus de 0,002 % en masse de cadmium ou plus de 0,004 % en masse de plomb, la désignation chimique de la substance polluante utilisée se trouve sous le symbole de la poubelle – "Cd" désigne le cadmium, "Pb" désigne le plomb, et "Hg" désigne le mercure.

3. Batteries de véhicule

Lors de la vente de batteries de véhicule (ce sont des batteries destinées au démarreur, à l'éclairage ou à l'allumage des véhicules), les particularités suivantes s'appliquent :

Nous sommes tenus, conformément à l'article 10 de la loi sur les batteries, de percevoir une consigne de 7,50 euros, TVA incluse, pour chaque batterie de véhicule, si l'utilisateur final ne nous retourne pas une ancienne batterie de véhicule au moment de l'achat de la nouvelle batterie de véhicule.

Vous recevrez un bon de consigne lors de l'achat d'une batterie de véhicule.

En raison de la réglementation sur les matières dangereuses, l'envoi de l'ancienne batterie de véhicule à nous n'est pas autorisé.

Pour le remboursement de la consigne perçue, vous pouvez déposer l'ancienne batterie de véhicule à l'adresse suivante :

Masori
Georg-Quincke-Straße 3
15236 Frankfurt (Oder)
Allemagne.

Alternativement, vous pouvez retourner l'ancienne batterie de véhicule dans un point de reprise établi par un organisme de gestion des déchets public.

Si l'ancienne batterie de véhicule n'est pas retournée directement à nous, le point de réception est tenu, à votre demande, de confirmer par écrit ou par voie électronique la reprise sans remboursement de la consigne. Dans ce cas, vous recevrez la consigne perçue de notre part, à condition de nous fournir une preuve de retour écrite ou électronique, qui ne doit pas être plus ancienne que deux semaines au moment de la présentation.